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Marques déposées par DANIEL PIERRE BRUNET
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Ya'Cola
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ya'Cola
DANIEL PIERRE BRUNET

Numéro de dépôt :
3462367
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/11/2016
Ya\'Cola de DANIEL PIERRE BRUNET

Présentation de la marque Ya'Cola

Déposée le 13 novembre 2006 par DANIEL PIERRE BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Ya'Cola »

Le déposant est DANIEL PIERRE BRUNET domicilié(e) 309 CHEMIN DE BOMI,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL PIERRE BRUNET domicilié(e) 309 CHEMIN DE BOMI,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ya'Cola est expirée depuis le 13 novembre 2016.

DANIEL PIERRE BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : Ya'Yourt , Ya'Gum


DANIEL PIERRE BRUNET - 309 CHEMIN DE BOMI,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


DANIEL PIERRE BRUNET - 309 CHEMIN DE BOMI,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes.

Confiserie, bonbons, sucettes, gâteaux, biscuits.